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Ministère des Colonies. Comptabilité de l'Office colonial
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Simples réflexions au sujet de la loi sur les sociétés de secours mutuels, votée le 12 novembre 1883 par la Chambre des députés
VALLEE-C
Hachette BNF
9,50 €
Convention de Paris du 20 mars 1883, modifiée et complétée par les conférences de Rome, de Madrid et de Bruxelles
CONSTANT-C-F
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 22 avril 1908 relative aux appels périodiques en temps de paix des hommes, des différentes catégories de réserves
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant esleu, et l'autre, de conseiller du Roy en chacune eslection en chef du Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant le régiment Royal-Italien
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Édit accordant une augmentation de droits de deux sols aux jurés courtiers de vins de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 6
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €