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Du danger des inhumations précipitées, et des modifications à apporter à l'art. 77 du Code civil
Victor Tamburini
Hachette BNF
9,50 €
Prospert, ouvrier tailleur, devant ses juges. Cour d'assises de Paris, 2e section, 21 novembre 1832
Victor Prospert
Hachette BNF
9,50 €
L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905, et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Extrait du Régime des cultes
Marc Réville
Hachette BNF
9,50 €
Instruction relative à l'exécution de la loi du 23 octobre 1884, sur les ventes judiciaires d'immeubles
Ernest Boulanger
Hachette BNF
9,50 €
Droit de la protection sociale, Introduction
Francis Kessler
Enrick B. Éditions
6,95 €
Saisie-arrêt des salaires et petits traitements. Loi du 12 janvier 1895. Critique. Projet de réforme
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 3 décembre 1884 relative à l'exécution de la loi du 25 octobre 1884, sur les ventes judiciaires d'immeubles
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Arrêté réglementaire, la circulation dans la commune de Bayeux des animaux destinés à la boucherie, ou à la charcuterie, police de l'abattoir municipal, visite sanitaire, transport, vente des viandes
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €