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Esquisse d'une constitution, Ce que la France républicaine pourrait, avec avantage, emprunter aux États-Unis
J Magne
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et autres personnes qui sont
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant les régimens d'infanterie irlandoise
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions sur des réflexions de M. Bergasse, ancien député à l'Assemblée constituante
Claude-François Beaulieu
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des successions. Droit commercial. De l'échéance, Droit administratif. Procédure de demandes en décharge ou réduction de contributions directes
Pierre Bertrand
Hachette BNF
9,50 €
Réponse de l'avocat de L'Étoile du Gard, à la Gazette du Bas-Languedoc
Frédéric Billot
Hachette BNF
9,50 €
Règlement de la compagnie des notaires de l'arrondissement de Compiègne adopté en assemblées
Impr. du "Progrès de l'Oise", 17, rue Pierre-Sauvage
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes en forme d'édit, portant confirmation des anciens privilèges de l'hôpital-général
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €