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Eclairage électrique de Thonon-les-Bains. Traité et convention du 1er mars 1898. Avenant au traité
imp. de Dubouloz
Hachette BNF
9,50 €
Chemins de fer de l'Etat. Rapport au Président de la République française. Décrets et règlement, sur l'institution d'une caisse de retraite en faveur des agents et employés des chemins de fer
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Décret sur la composition des rations du 29 novembre 1897, en vigueur le 1er janvier 1898
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Le mémoire de Boulainvilliers sur le droit d'amortissement des gabelles et la conversion du revenu
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques, et aux marchés passés au nom de l'Etat. 3e édition
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Condition juridique du fonctionnaire
DEMARTIAL-G
Hachette BNF
9,50 €
Cour de Cassation. Chambre des Requêtes no 12031, Observations pour M. Vast Cosme Peaucellier contre les Héritiers de feu sieur Gellée
Latruffe-Montmeylian
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance concernant le service des voitures de place, précédée d'une table des matières, suivie de l'itinéraire officiel de toutes les nouvelles voitures
PREFECTURE DE POLICE
Hachette BNF
9,50 €