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Lettre aux députés
Olympe Audouard
Hachette BNF
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Le droit au travail et la Révolution. Partie 2
Eugène Rendu
Hachette BNF
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Ordonnance du Roi du 26 avril 1775, concernant le Régiment Royal-Corse
Louis XVI
Hachette BNF
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Édict pour le règlement des degrez de licences et doctorat ès droits en toutes les Universités, de France
Louis XIII
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Declaration du roy du 2 decembre 1639, portant reformation des habits et deffences, de porter passements d'or, d'argent et toutes sortes de dentelles de fil et poinct-coupé
Louis XIII
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Discours sur l'égalité des partages dans les successions en ligne directe
Honoré-Gabriel Riqueti Mirabeau
Hachette BNF
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Édict du 28 juin 1627, creation des offices de conseillers tresoriers payeurs des camps et armées, des vivres, des regimens et compagnies des gens de pied, des Gardes suisses, de la cavalerie legere
Louis XIII
Hachette BNF
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Ministère de la marine et des colonies ordonnance du Roi
Louis XVIII
Hachette BNF
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