Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
6279 résultats
pour « ».
Suite de pièces relatives à la réforme de l'ordre de Saint-Antoine de Viennois
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 29 novembre 1602, sur la reduction des rentes qui se constituëront d'ores-navant, à prix d'argent au denier quatozre
Parlement de Rouen, France, Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718
CHAMBRE DE JUSTICE
Hachette BNF
9,50 €
Les rocquentins de la cour
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies
France
Hachette BNF
9,50 €
Arrest de la cour de parlement du 6 mai 1766, qui prive Thomas Artur de Lally de ses états, honneurs, et dignités et le condamne à avoir la tête tranchée en place de Greve. Tomé 2
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoirie pour la famille de Montmorency contre M. Adalbert de Talleyrand-Périgord, Audience du 31 juillet 1865
Jules Dufaure
Hachette BNF
9,50 €
Le renard pris au trébuchet, Dialogue entre la Capitation et Gruet
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €