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Thèse de doctorat. Faculté de droit de Paris
Hippolyte Loysel
Hachette BNF
9,50 €
Société de législation comparée. Allocution prononcée à la séance du 12 janvier 1898
Charles Lyon-Caen
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur la réponse au message du Conseil des Cinq-Cents, contenant demande, de pièces justificatives de l'état des fonds affectés aux dépenses de l'exercice des l'an 7
Dominique-Vincent Ramel de Nogaret
Hachette BNF
9,50 €
Question notable en matière de partage de succession
Benoît Menpontel
Hachette BNF
9,50 €
Esquisse d'une constitution, Ce que la France républicaine pourrait, avec avantage, emprunter aux États-Unis
J Magne
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy du 7 juin 1621, par laquelle tous les habitans et autres personnes qui sont
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant les régimens d'infanterie irlandoise
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions sur des réflexions de M. Bergasse, ancien député à l'Assemblée constituante
Claude-François Beaulieu
Hachette BNF
9,50 €