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L'écho des assurances terrestres et maritimes
Étienne Bourlet de La Vallée
Hachette BNF
30,00 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Armand Dalloz, Charles Vacher Tournemine, Édouard Dalloz, Désiré Dalloz, Gaston Griolet, Charles-Henri Vergé, Charles Vergé
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Conclusion sur les lois des Douze Tables
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Pandectes françaises, nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence, Tome 39. Mariage. Volume II
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Code de l'assistance judiciaire, contenant l'ensemble des documents de législation, d'administration, et de jurisprudence relatifs à cette matière
L. Brière-Valigny
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Établissements insalubres, incommodes et dangereux, législation
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Commentaire sur le Code pénal. Tome 2
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Traité des lois, de l'organisation judiciaire et de la compétence des juridictions civiles. Tome 1
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