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Précis du droit des gens
Albert Sorel
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Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la justice, 12 janvier 1791-23 juillet 1875. Tome 2
Nicolas Antoine Pascal Modeste Gillet
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Code du mariage. Conditions du mariage, consentements mineurs, actes respectueux, existence d'un premier mariage, cérémonie religieuse
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Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. Règlement sur le service des feux, les signaux à faire, manoeuvres à exécuter à bord des bâtiments pour prévenir les abordages
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Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo
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Traité des actions possessoires
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L'écho des assurances terrestres et maritimes
Étienne Bourlet de La Vallée
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La France judiciaire
Charles Constant
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