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Commentaire sur le Code forestier, suivi de l'ordonnance d'exécution. 2e édition, augmentée de toutes les décisions intervenues jusqu'en 1829
Jean Anatole Garnier Dubourgneuf, J.-S. Chanoine
Hachette BNF
24,50 €
Nouveau commentaire sur l'édit perpétuel du 12 juillet 1611
Albert
Hachette BNF
24,50 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté
Louis XIV
Hachette BNF
29,00 €
Instruction pour les commis préposés à la perception du droit de controlle des exploits
Ferme générale
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784, concernant la formation et la solde de la cavalerie
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Encyclopédie des juges de paix. Tome 4, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions
Victor Augier
Hachette BNF
27,00 €
Commentaire sur le Code civil. Tome 3, contenant l'explication de chaque article séparément
Jacques Marie Boileux, François Frédéric Poncelet
Hachette BNF
43,50 €
Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de la cavalerie
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €