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Ordonnance du roy du 1er may 1742, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Règlement concernant la Cavalerie nationale parisienne 20 septembre 1789
imp. de Lottin l'ainé et Lottin de S. Germain
Hachette BNF
10,90 €
Traité et formulaire des scellés et de l'inventaire
Anselme Defrénois
Hachette BNF
19,00 €
De la faillite des non-commerçants : étude de droit comparé
Léon Adrien de Montluc
Hachette BNF
12,90 €
Tableau des usances et jours d'échéances admis dans les principales villes de commerce
Philippe-Joseph Gorneau
Hachette BNF
13,90 €
Ordonnance du roi du 19 octobre 1773, concernant les régimens provinciaux
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Thèse de doctorat soutenu le 17 mars 1856
Alexandre Lompré
Hachette BNF
16,50 €
Réglement sur les poursuites en matière de contributions directes : instruction générale
France
Hachette BNF
13,90 €