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Loi et règlements relatifs aux chemins de fer d'intérêt local et aux tramways, aout 1881
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Recueil méthodique des lois et règlements sur la procédure contentieuse des douanes
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Des causes qui interrompent le cours de la prescription
Robert Courtaux
Hachette BNF
11,00 €
Règlement sur les poursuites en matière de contributions directes, arrêté 1er mars 1862
Loiret
Hachette BNF
13,90 €
Code de procédure civile avec références au Supplément à tous les codes pour les lois, décrets, et circulaires ministérielles, suivi des tarifs des frais et dépens en matière civile
P. Roy
Hachette BNF
16,50 €
Les Mallevillaises, par l'abbé Gayraud,
Jules Gayraud
Hachette BNF
19,50 €
Traité de la tutelle et de la curatelle
XXX
Hachette BNF
17,50 €
Establissement de l'Académie Royale de peinture et de sculpture. Par lettres patentes, du Roy vérifiées en Parlement
XXX
Hachette BNF
16,00 €