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Instruction du 29 juin 1753, sur l'exercice de l'infanterie
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. Du nouveau privilège général sur les meubles, créé par la loi du 9 avril 1898, relative à la responsabilité des accidents du travail. 9 novembre 1900
Georges Blanchard, Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,50 €
Lettres patentes portant affranchissement du droit des francs-fiefs, nouveaux acquests, ban, et arrière-ban, donnez en faveur des habitans de la ville et faulx-bourgs de Blois
Louis XIII
Hachette BNF
10,90 €
La citoyenneté, « Que sais-je ? » n° 665
Anicet Le Pors
Que sais-je ?
10,00 €
Dissertation sur la puissance paternelle chez les peuples anciens et principalement chez les Romains, suivie de thèses sur le droit civil français de la faculté de droit de Strasbourg
Charles Drion
Hachette BNF
16,50 €
Du duel, mémoire à la Cour de cassation et plaidoiries
Mirabel-Chambaud
Hachette BNF
14,90 €
Les Délégués mineurs
Ernest Nibaut
Hachette BNF
14,90 €
Traité de concession de 28 et 30 avril 1924, avenant au traité de concession
Saint-Quay-Portrieux
Hachette BNF
13,90 €