Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
8392 résultats
pour « ».
Thèse de doctorat. De la Légitime en droit romain. De la Quotité disponible entre époux, en droit français. Université de France. Académie de Strasbourg
Jules Beyser
Hachette BNF
19,50 €
Défense présentée par M. Adolphe Michel, gérant de la Gazette constitutionnelle de l'Allier, à l'audience du tribunal de police correctionnelle de Moulins, le 5 mars 1830
Adolphe Michel
Hachette BNF
11,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude des lois Julia et Papia Poppaea en droit romain. Situation légale, des communautés religieuses en droit français. Faculté de droit de Paris, le 15 janvier 1862
BOULLAIRE-J
Hachette BNF
19,50 €
Instruction ministérielle du 18 mars 1896. Dispositions spéciales aux militaires de la réserve et de, l'armée territoriale, convoqués en temps de paix. Journal militaire, 1er semestre 1896, no 10
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Droit romain : Des garanties accordées à la femme pour assurer la restitution de la dot., Droit français : De la Transmission active de l'hypothèque
Fernand Bernard
Hachette BNF
16,00 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 3e édition
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Des contre-lettres
Louis-C Plasman
Hachette BNF
16,50 €
Étude sur le droit criminel international : discours prononcé le mercredi 9 décembre 1868, à la séance solennelle de rentrée de la Conférence des avocats de Marseille
Drogoul
Hachette BNF
11,00 €