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Des usements des domaines congéables dans les cantons de Cornoailles, Brouerec et Tréguier et Goello
Jean Baptiste Marie Desnos
Hachette BNF
13,90 €
Tarif général des droits des sorties et entrées du royaume, et des provinces esquelles les bureaux, ne sont établis, ordonnés être levés sur toutes marchandises et denrées, 18 Septembre 1664
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
16,50 €
Requête au Roi pour Claude-Joseph Meslé, accusé par les habitants de Courtilx, et de Servon, à propos du desséchement des marais de Courtilx
Langlois
Hachette BNF
11,00 €
L'immigration indienne et la nouvelle réglementation à la Guadeloupe
Alexandre Isaac
Hachette BNF
11,90 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738
France
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 17 février 1753, portant règlement sur le service de l'infanterie en campagne
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
De la contestation d'entre les sieurs de Villayer et Poncet, au sujet du doyenné du Conseil, Extrait des registres du Conseil d'Estat. Arrêt, du 9 déc. 1680
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de droit. Des partages et des testaments inter liberos, en droit romain, Des partages d'ascendants, en droit français. Faculté de Poitiers, 26 juin 1855
Aubin-Octave Beylot
Hachette BNF
16,50 €