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Des obligations résultant de la paternité et de la maternité : thèse
Martenot
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Des Traités conclus par Rome avec les rois étrangers. Droit moderne : des Conséquences des, transformations territoriales des États sur les traités antérieurs. Thèse pour le doctorat
Larivière
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L'efficacité du droit de l'environnement, Mise en oeuvre et sanctions
Olivera Boskovic
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Discours : prononcé à sa réception à l'Académie française, le 27 mai 1869
Claude Bernard
Hachette BNF
11,50 €
Organisation pédagogique : écoles publiques
CALVADOS
Hachette BNF
16,00 €
Des donations entre époux pendant le mariage en droit romain et en droit français : thèse
Fernand Robillard
Hachette BNF
17,50 €
Décret du 4 Juillet 1853 portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière dans, l'arrondissement de Lorient : précédé de documents concernant la pêche et la domanialité maritimes
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Hachette BNF
18,00 €
Procès Trochu : plainte en diffamation et outrages envers un dépositaire de l'autorité publique,, débats devant la cour d'assises de la Seine, audiences des 27, 28, 29, 30 mars, 1er et 2 avril 1872
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Hachette BNF
19,50 €