Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Recueil des déclarations, arrests, statuts, ordonnances et règlemens, concernant l'établissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes Orientales
Louis XIV
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance concernant les milices
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Cours de droit commercial et maritime et notions de droit maritime international
Leconte
Hachette BNF
16,00 €
OEuvre. Des Ordres et simples dignitez
Charles Loyseau
Hachette BNF
16,50 €
Jugement du 12 octobre 1773, Conseil de guerre tenu par ordre du Roi, à l'Hôtel royal des Invalides
Conseil de la guerre
Hachette BNF
9,50 €
Statuts et ordonnances de la communauté des maitres tailleurs d'habits de Troyes, Avis des officiers de police, Bureau de Troyes, lettres patentes, arrêt du Parlement, 1709-1711
France
Hachette BNF
10,90 €
Lettre du fermier des droits de halle et du marché, à un confrere, fermier des mêmes droits
Nicolas Baudeau
Hachette BNF
9,50 €
Service de la garde-côte du Poitou, Aunis, Saintonge, ile de Ré et d'Olreon, ordonné le 1er mai 1748, par M. le comte de Chabannes, commandant en chef
Antoine de Chabannes
Hachette BNF
11,50 €