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Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant le régiment Royal-Italien
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu, veuve de Mre Gille, comte d'Hautefort, intimée, contre le marquis d'Hautefort, appellant comme d'abus de la célébration du mariage de l'intimée
Léonor Aubry
Hachette BNF
9,50 €
Consultation pour Mlle Rosine-Renée M., demanderesse en nullité de mariage, devant l'Officialité de Paris
Jean Pierre Ducros
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les dragons
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Tout est dit
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Factum du proces, de messire Claude de Levy chevalier sieur baron de Vougy, demandeur, contre messire Louis de Saint Priest chevalier sieur marquis dudit lieu, defendeur
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Société des travailleurs de Toulouse
Jean-Nicolas Terraillon
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 400 hommes de milice, dans les provinces du Royaume qui seront divisez en 39 bataillons de 600 hommes chacun
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €