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Des dons et legs en faveur des conseils presbytéraux et des consistoires
Armand Lods
Hachette BNF
9,50 €
Sévère justice sur les faits qui, du 28 juin au 3 juillet 1815, ont précédé la capitulation de Paris, au nom de la mémoire du chef d'état-major de M. le maréchal Grouchy
Le Sénécal
Hachette BNF
11,00 €
Écoles libres. Jurisprudence du Conseil supérieur de l'instruction publique, Principaux motifs des oppositions. Procédure. Questions diverses
Paul Griveau
Hachette BNF
9,50 €
Extinction de l'hypothèque en droit romain. Purge des hypothèques légales dispensées d'inscription, et non inscrites en droit français
Eugène Guérin
Hachette BNF
18,50 €
Arrêts administratifs et règlements du Conseil provincial et du Conseil supérieur de l'Ile de France, contenant les actes de la colonisation de l'île Maurice, 1722-1767
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
16,00 €
Thèse de doctorat. Étude juridique des coopératives de consommation
Maurice Lecaisne
Hachette BNF
16,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies
France
Hachette BNF
18,00 €
Ordonnance de juin 1680 de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes, et autres droits
Louis XIV
Hachette BNF
18,00 €