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Les Proscrits reproscrits ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
16,00 €
Décrets des 16 janvier 1925 portant règlementation du tra vail des employés des chemins de fer, des grands réseaux, décret Peyral, 15 février 1926 règlant le travail des grands ateliers
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Édict du roy, portant creation et restablissement d'une election en chef en la ville de Thiers
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Comité des houillères Analyse des articles de la loi du 21 avril 1810, réglant les redevances des mines et le droit de surveillance de l'état sur l'exploitation
imp. de G. Gratiot
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Mémoire pour le sieur Labatut intendant des maison et affaires de madame la marquise du Poulpry
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Usages locaux ayant force de loi dans le département de l'Aube, recueil officiel
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Cour des pairs. Crime de Louvel. Instruction contre Desjardins. Procès-verbal no 1, 14 avril 1821
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Examen sur le code de commerce, contenant l'explication de chaque article de ce code par un avocat
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