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Thèse : du Régime dotal.
Delabaume
Hachette BNF
16,00 €
Observations sur le projet de Code judiciaire
Martin Pierre Crussaire
Hachette BNF
11,50 €
Lettres patentes, portant jussion au Grand Conseil de vérifier sans restriction et modification, quelconque ses édicts pour le rachapt de toutes sortes d'aliénations des biens ecclésiastiques
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy, portant deffenses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient, de tenir berlans ou académies, en aucunes villes ou endroits de son Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Restauration et conservation des terrains en montagne
Adolphe Tétreau
Hachette BNF
19,50 €
Discussion du projet de résolution tendant à la révision partielle des lois constitutionnelles
Henri Wallon
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
De la législation anglaise en matière de naufrages et d'avaries
Lenglet
Hachette BNF
11,90 €