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Réplique à un écrit intitulé Mémoire justificatif des sujets de l'Académie royale de musique
La Ferté
Hachette BNF
13,90 €
Ordonnance du roi du 1er janvier 1780, concernant les hôpitaux militaires, et ceux de charité au compte de sa majesté
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
17,00 €
Édict du roy, creation de quatre jurez de chacun art & mestier, en chacune ville de ce royaume
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Maitre Antoine Moutardier, notaire royal, accusé en crime de faux principal, appelant d'un décret de prise de corps contre lui décerné par acte du 15 août 1773
Cartier
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau manuel municipal ou Répertoire des maires, adjoints, conseillers municipaux, juges de paix, commissaires de police et des citoyens dans leurs rapports avec l'administration. 2e édition. Tome 1
Nicolas Jean-Baptiste Boyard
Hachette BNF
10,90 €
Titre de la fondation de l'hôpital de Saint-Antoine de Reims, 1201
Hôpital Saint-Antoine
Hachette BNF
11,00 €
Mémoire sur une question d'adultere, de séduction et de diffamation, pour le sieur Kornman, contre la dame Kornman, son épouse, le sieur Daudet de Jossan, le sieur Caron de Beaumarchais
Guillaume Kornmann
Hachette BNF
16,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. De la Capacité de donner et de recevoir à titre gratuit, Code de procédure. Procédure devant les tribunaux de commerce. Droit criminel. Mises en accusation
Jacques-Napoléon Bounaix
Hachette BNF
9,50 €