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Grande-Bretagne. Nouvelle loi sur les patentes, appliquée le 1er janvier 1884
CASALONGA-D-A
Hachette BNF
9,50 €
Ministère de l'instruction publique. Décrets sur la réorganisation de l'enseignement secondaire
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Offenses et actes hostiles commis par des particuliers contre un État étranger
CLUNET-E
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez, et des officiers pour le composer
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs et de mineurs
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Lettre au roi et aux chambres législatives sur quelques articles du Code civil
Vassal
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour C. Jocquet de la Chapelle contre J. Hardouin Mansart, comte de Sagonne et M. Dugny, et encore contre Pierre Chemin, ci-devant comédien, intimé
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance concernant l'infanterie françoise et étrangère
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €