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Jus romanum : de adoptionibus et emancipationibus Droit français : de l'adoption et de la, tutelle officieuse, de la puissance paternelle
Armand
Hachette BNF
9,50 €
Lois usuelles et usages locaux dans l'arrondissement de Saint-Omer
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Ressort de la cour d'appel de Metz., Prestation du serment des membres des tribunaux civils et de commerce du département des Ardennes
Pierre Grand
Hachette BNF
9,50 €
Quibus non est permissum facere testamentum, jus romanum Des privilèges et hypothèques, en général code civil Des exceptions dilatoires, code de procédure civile Des duplicata
Cane
Hachette BNF
9,50 €
Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur les dispositions, testamentaires soutenu pour obtenir le grade de licencié en droit
P L'Aubrussel
Hachette BNF
9,50 €
Discussion sur les apanages, pour S. A. S. Mgr. le duc d'Orléans contre le Sieur Julien, Extraite, du plaidoyer prononcé par M. Dupin, avocat de S. A. S. à l'audience du 24 janvier 1818
Louis-Ferdinand Bonnet
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire à consulter pour le sieur Julien, propriétaire de la salle du Théâtre-français, contre S. A. S. Monseigneur le duc d'Orléans
A Julien
Hachette BNF
9,50 €
Acte public sur l'administration du tuteur et les comptes de la tutelle, le bilan et la, prescription en matière criminelle,
Eugène Conigliano
Hachette BNF
9,50 €