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Procès fait à la congrégation des Bacchanales, l'an de Rome 566, 186 ans avant Jésus-Christ
Tite-Live
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Servitudes ou services fonciers. Code de procédure, Des Descentes sur les lieux. Code de commerce. Des Sociétés. Faculte de droit de Toulouse
Barthélemy-Antoine-Prosper Deltil
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire sur le droit d'association
Georges Bry
Hachette BNF
9,50 €
Réplique pour Me Isambert. Cour royale, audience du 27 mars 1827
André-Marie-Jean-Jacques Dupin
Hachette BNF
9,50 €
Procès de la presse relatif à la captivité de Madame, duchesse de Berry. Accusation de complicité, quant à la question de son patrimoine, en droit français. Faculté de droit de Paris. 11 août 1869
Ange-Augustin-Thomas Pihan-Delaforest
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 10 décembre 1762, concernant l'infanterie françoise
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
La Jurisprudence sur les clauses d'inaliénabilité, sa logique, ses limites
Albert Chéron
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances et statuts du 17 septembre 1666, pour le corps des marchands merciers de Metz
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €