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La Loi Roussel
Adolphe Pinard
Hachette BNF
9,50 €
L'Institut de droit comparé, son programme, ses méthodes d'enseignement, leçon, Horaire des cours et travaux pratiques, 1921-1922
Édouard Lambert
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur le mémoire de Mme de Saint-Vincent intitulé Reproches, pour le Mal duc de Richelieu, pair de France, accusateur, contre madame de Saint-Vincent, accusée
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance concernant les régimens de recrue
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Edict du Roy, sur la prohibition et punition des querelles et duels. Parlement, 26 juin 1609
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie irlandoise
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du conseil d'Estat du 9 octobre 1731, qui déboute le nommé Evrard marchand tanneur à Givet, de la demande en cassation d'une ordonnance, par laquelle il a esté condamné
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 25 novembre 1760 pour la levée des recrues, ordonnée par le Roi, dans les différentes provinces du Royaume
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €