Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
6443 résultats
pour « ».
Thiers et la loi Falloux
Louis Barthou
Hachette BNF
9,50 €
Deux lettres patentes du roy en forme de declaration, avec deux arrests du Privé Conseil, par lesquels sa majesté maintient les officiers qui ont esté pourveus, receus et installez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy, que les officiers de sa Maison et autres exempts des tailles, y seront taxez s'ils ne font service actuel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Études législatives et judiciaires sur l'Algérie. Naturalisation des indigènes Tome 21
Casimir Frégier
Hachette BNF
9,50 €
Pétition adressée à la Chambre des Pairs
Jean-Baptiste-François-Auguste, Mis de La Châtaigneraye
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 24 janvier 1622, portant attribution de quatre deniers pour livre de toutes levées, aux propriétaires des charges de gardes sceaux aux eslections de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Procès des Saint-Simoniens
Impr. de Pihan Delaforest
Hachette BNF
9,50 €
Table des droits de l'homme et du citoyen
G. Desjardins
Hachette BNF
9,50 €