Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
6296 résultats
pour « ».
Édict du roy en faveur des referendaires des chancelleries de France, contenant leur salaire et attribution pour leur droict de veu et rapport de toutes lettres royaux
France
Hachette BNF
9,50 €
Le patriote
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Manuel du tarif des douanes russes de l'année 1850, comparé à celui de 1841
Désiré Blanchet
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles, ensemble, la révocquation des taxes faites sur les aysez et marchands
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Droit français : Quel est, quant à la prescription, l'effet de la déclaration d'absence
Anselme Batbie
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres
France
Hachette BNF
9,50 €
Dissertatio academica de decimus fendalibus, cujus portionem quintam de titulis
Georg Ferdinand Graether
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets, et faire trafficq de vin en gros, avec pouvoir d'en disposer à l'advenir, vefves ou héritiers
France
Hachette BNF
9,50 €