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Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784, concernant la formation et la solde des régimens de hussards
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Procès du lieutenant-général Savary, duc de Rovigo, Plaidoyer et décision du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité
André Marie Jean Jacques Dupin, Antoine Jay
Hachette BNF
9,50 €
Le Contrat de mariage de Marie Touchet
Henri Stein
Hachette BNF
9,50 €
Du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines, chantiers, ateliers, Rapport, Chambre de commerce de Nîmes, 18 décembre 1847
Léonce Curnier
Hachette BNF
9,50 €
La plainte de monsieur le marquis de La Vieuville sur son emprisonnement
Charles de La Vieuville
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur un imprimé ayant pour titre Mémoire pour Maitre Gerbier, ancien avocat, avec cette épigraphe : Quod genus hoc hominum
Linguet
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 20 novembre 1635, portant creation d'un office de conseiller de sa Majesté, et tresorier general des finances, garde-seels en chacun Bureau desdites finances, reglement
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €