Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
6282 résultats
pour « ».
Marché, approuvé par le Secrétaire d'Etat de la guerre, pour les hôpitaux des religieux, de la charité à l'île de St-Dominique
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des Gardes-françoises de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Le suffrage universel et les abstentions
Decous de Lapeyrière
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 7e édition
France
Hachette BNF
9,50 €
L'abolition de la peine de mort - 1ère éd.
Robert Badinter
Dalloz
3,00 €
Ordonnance du roy du 13 juillet 1727, portant restablissement et nouveaux reglemens sur les estapes
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict portant création et restablissement des offices de procureurs postulans
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €