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Instruction du 30 janvier 1892, manière de manutentionner et d'entretenir les effets, dans les magasins. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, année 1892, no 7
COLLECTIF
Hachette BNF
8,90 €
Mélanges en l'honneur de Jean Pélissier, Analyse juridique et valeurs en droit social
Collectif
Dalloz
120,00 €
Règlement général concernant le service des impressions gratuites, 19 juin 1877
COLLECTIF
Hachette BNF
7,50 €
Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905, et décrets d'administration publique. Loi 30 juin 1899, accidents dans les exploitations agricoles
COLLECTIF
Hachette BNF
8,90 €
Des loix de la communication des mouvemens, par l'auteur de la Recherche de la vérité
Nicolas de Malebranche
Hachette BNF
9,50 €
Ministère de l'intérieur. Sociétés de secours mutuels. Lois et décrets. Statuts-modèles. 10e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Législation : obligations des communes envers les instituteurs des écoles primaires publiques
Th Auzias
Hachette BNF
8,50 €
Projet de loi sur l'inscription des droits immobiliers
François Trémoulet
Hachette BNF
8,50 €