Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
6517 résultats
pour « ».
Question de droit féodal entre le Roi et Champion de Cicé, évêque d'Auxerre, à propos de la vente des forges de M. de La Chaussade à Cosne et à Guérigny, par René de Lespinasse
René de Lespinasse
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence
ALIBERT-T
Hachette BNF
9,50 €
Conclusions motivées pour les héritiers de Bec de Lièvre, intimés, contre MM. Grimaldi, Lillo, Guilhou et Marteville et Cie, appelants
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence. Jus romanum de probationibus, et praesumptionibus. Droit français de la preuve des obligations et de leur extinction
Briet
Hachette BNF
9,50 €
Études législatives et judiciaires sur l'Algérie, Quelques notes d'un magistrat français sur le traitement de la magistrature algérienne
FREGIER-C
Hachette BNF
9,50 €
Lettre sur le rapport présenté au Roi par la commission d'enquête nommée le 30 juin 1824, pour justifier sa conduite comme directeur du service des subsistances à l'armée d'Espagne en 1823
FILLEUL-BAUGE
Hachette BNF
9,50 €
Extrait du Code forestier
XXX
Hachette BNF
9,50 €