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Discours prononcé à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats, le 4 décembre 1841
Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges
Hachette BNF
9,50 €
Loi espagnole du 30 juillet 1878 sur les brevets d'invention
Léon Lyon-Caen
Hachette BNF
9,50 €
Pétition relative à l'anniversaire du 21 janvier, présentée aux deux Chambres
Galart de Montjoie
Hachette BNF
9,50 €
Considérations générales sur l'application de la loi du 5 juin 1875, relatives à diverses réformes pénitentiaires
Pierre-Joseph-François Aubergé
Hachette BNF
9,50 €
Loi allemande sur les brevets d'invention
D.-A. Casalonga
Hachette BNF
9,50 €
Projet de réforme des lois et règlements sur l'enregistrement
des domaines et du timbre France. Direction générale de l'enregistrement
Hachette BNF
9,50 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
A la loi de 1864 sur les coalitions, il manque un article essentiel, étude, sur cette question toute de salut public
Hodieu
Hachette BNF
9,50 €