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Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Choix d'anciennes coutumes inédites ou rarissimes, Charte du consulat d'Uzès
Eugène de Rozière
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes de declaration du Roy du 14 may 1627, portant deffense à tous ses subjectz de faire aucun trafficq n'y commerce au royaume d'Angleterre
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-8, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Eugène Lesacher
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez, éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur
France
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du V, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Sténographie des cours de diverses facultés de Paris, 7, 9, 12 avril 1836
Jean-Baptiste-Hyacinthe Blondeau
Hachette BNF
9,50 €