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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Traité de droit administratif., Tome 2, Droit administratif des biens, droit administratif des biens - 15ème édition, la propriété publique, les domaines administratifs, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics
Yves Gaudemet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
68,00 €
Les interventions des tiers porteurs d'intérêts collectifs dans les contentieux constitutionnels incidents français et italien, Étude sur l'élargissement du débat contradictoire dans un contentieux constitutionnel concret et objectif
Anna-Maria Lecis Cocco Ortu
Librairie générale de droit et de jurisprudence
56,00 €
Copropriété, la nouvelle comptabilité, Comprendre et contrôler les comptes de la copropriété - Les nouvelles dispositions selon arrêté et décret du 14 mars 2005
Jean Saulnier
Puits fleuri
22,80 €
La liberté d'association et les professions libérales, (loi du 21 mars 1884, sur les syndicats professionnels) : commentaire, loi nouvelle, lois abrogées
Lechopié
Hachette BNF
10,90 €
Commentaire sur les lois rurales françaises, Expliquées par la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Suivi d'un Essai sur les usages locaux
Neveu-Derotrie
Hachette BNF
33,40 €
Les Monuments historiques, la législation qui les concerne, à l'usage des fabriques, des communes, des particuliers et des établissements propriétaires de ces monuments
TEPHANY-J-M
Hachette BNF
9,50 €
Premier examen sur le Code civil, par demandes et réponses, contenant les deux premiers livres, du Code civil, avec les définitions, notes et explications tirées des meilleurs auteurs
CARRE-N-E
Hachette BNF
21,50 €
Code des architectes et entrepreneurs de constructions, ou Législation et jurisprudence civiles, et administratives sur les constructions et les objets qui s'y rattachent
Frémy-Ligneville
Hachette BNF
28,50 €