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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles, ensemble, la révocquation des taxes faites sur les aysez et marchands
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Extrait alphabétique de tous les décrets de l'Assemblée nationale. Tome 2, servant de table générale, applicable à toutes les collections et qui peut même en tenir lieu
Yves-Claude Jourdain
Hachette BNF
33,00 €
Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 3, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Georges-Antoine Chabot
Hachette BNF
28,50 €
L'esprit de la coutume de Normandie et un recueil d'arrêts notables du même Parlement. 2e édition, augmentée d'édits, arrêts et règlemens concernant les bénéficiers et les dîmes
Bertrand Hubin Du Buisson de La Paillière
Hachette BNF
20,50 €
Répertoire analytique des faits qualifiés crimes, délits ou contraventions, et indiquant les lois, décrets, ordonnances et arrêtés auxquels se référent les matières
COLLECTIF
Hachette BNF
14,90 €
Des usines sur les cours d'eau. Tome 1, Développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière à l'usage des fonctionnaires
Benjamin Nadault de Buffon
Hachette BNF
33,00 €
Extrait des edits, declarations et arrests du Conseil concernant mes monnoyes de France, A commencer en l'année 1640 avec les empreintes de toutes les especes d'or et d'argent
France
Hachette BNF
10,90 €