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pour « jean-joseph rabearivelo ».
Mémoire en l'officialité sur nouvelle question d'impuissance. Pour Marie-Louise-Marguerite Pochet, femme de Jean-Baptiste Lahure maître tailleur d'habits à Paris contre Jean-Baptiste Lahure
imp. de veuve Knapen
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour messire Jean-Baptiste Gomé, conseiller au conseil supérieur de Colmar, plaignant, et demandeur en réparation, contre Jean-Pierre Ferrier, avocat en parlement, défendeur et accusé
Gomé
Hachette BNF
16,50 €
Faut-il recodifier le droit de la consommation ? - [actes du colloque, 14 juin 2001, Faculté Jean Monnet], [actes du colloque, 14 juin 2001, Faculté Jean Monnet]
Dominique Fenouillet, Françoise Labarthe
Économica
30,00 €
Les violations des droits sexuels pendant les conflits en RDC
Joseph Mutombo Wa Baya
L'Harmattan
19,00 €
L'évolution de la législation sur les appellations d'origine - Vol. 7, GENESE DES APPELLATIONS CONTROLEES INTRODUCTION DE THEODORE GEORGOPOULOS
Théodore Georgopoulos, Joseph Capus
Mare & Martin
14,00 €
La laïcité de la République : garantie ou menace pour les libertés ?
Jean Morange
Librairie générale de droit et de jurisprudence
26,00 €
Réponse sommaire à la requête imprimée du sieur Languet, pour la marquise d'Antigny, veuve de Joseph-François Damas
Calon
Hachette BNF
9,50 €
Quel régime juridique du commerce électronique dans les pays francophones d'Afrique subsaharienne ?, Essai
Joseph emmanuel Yayi Lipem
L'Harmattan
48,50 €