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Isidro Perez Mas, Michel Huyghe, Brigitte Perez, Clara Perez
Le Moniteur
59,00 €
Université de jurisprudence, et bureau de consultation, conciliation et de défense générale, près le tribunal de cassation et les tribunaux civils, criminels et de commerce de la République
Louis-François-Aubin Lefebvre de Fabrimenil
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, sur l'establissement des eschevins, justice et police de la ville d'Amiens
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Quatrieme reponse aux quatrieme et cinquieme observations de M. le maréchal de Richelieu
Piet-Duplessis
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour les prévôt, bourguemaîtres, habitans et communauté de Dosenheim, demandeurs, en opposition, contre les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de Neuwiller, deffendeurs
Blanchard
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, duc de Sully, marquis de Courville, défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Chartres, demandeurs
Brousse
Hachette BNF
9,50 €
Sur la pétition des peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, relativement au droit de patante, Corps législatif, Conseil des Cinq-Cent, Séance du 25 vendémiaire an V
Louis-Sébastien Mercier
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy, pour l'execution de l'ordonnance sur le faict des peremptions
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €