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Thèse de doctorat. Des sociétés coopératives de crédit agricole
Pierre Duran, Université de Toulouse
Hachette BNF
17,00 €
Code de la presse ou Tableaux alphabétiques indicatifs de tous les crimes, délits et contraventions, qui peuvent être commis par les voies de publication
Ferdinand Pegat
Hachette BNF
16,50 €
Garanties légales de l'exécution des legs en droit romain et en droit français : thèse
Mulard
Hachette BNF
17,50 €
Déclaration du roy, sur l'édict des greffes des insinuations ecclésiastiques, Avec l'estat, règlement et augmentation des taxes et droicts y attribuez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 11-2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Barthélemy Estève
Hachette BNF
16,00 €
Du Projet d'indemnité, sous le rapport de la justice relative
Nicolas-Louis-Marie Magon La Gervaisais
Hachette BNF
11,50 €
Le guide de l'inventeur et du fabricant. 2e édition, avec la nouvelle législation sur les brevets d'invention et marques de fabrique et de commerce
P. Jannaut
Hachette BNF
16,50 €
Édict du Roy du 4 may 1621, attribuant aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables
France
Hachette BNF
9,50 €