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Pièces originales concernant la mort des Srs Calas et le jugement rendu à Toulouse, extrait d'une lettre de la dame veuve Calas...
Anne-Rose Calas
Hachette BNF
9,50 €
Jus romanum : commodati vel contra . Procédure civile : des voies de recours contre les, sentences arbitrales.b.fre.Droit commercial : de l'endossement.b.fre.Droit administratif
Bernard
Hachette BNF
9,50 €
Loi et règlements relatifs aux chemins de fer d'intérêt local et aux tramways, aout 1881
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Recueil méthodique des lois et règlements sur la procédure contentieuse des douanes
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Vérité et justice sur le socialisme et ses détracteurs
Ravet-Anceau
Hachette BNF
9,50 €
Requête au Roy pour Balthazar-Pascal Celse, fils aîné du Roy et héritier présomptif des, royaumes de Timor et de Solor, dans les Moluques
André Lethinois
Hachette BNF
9,50 €
Des causes qui interrompent le cours de la prescription
Robert Courtaux
Hachette BNF
11,00 €
Règlement sur les poursuites en matière de contributions directes, arrêté 1er mars 1862
Loiret
Hachette BNF
13,90 €