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- Sciences Humaines Et Sociales, Lettres
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Direction générale de l'Enregistrement des domaines et du timbre. Etablissements publics charitables, Libéralités et marchés. Droits d'Enregistrement. Dégrèvement. Novembre 1882
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Une Réduction dans les loyers ou la faillite, par un commerçant
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Origine et développement du régime de la communauté des biens entre époux
Fernand de Cardaillac
Hachette BNF
16,00 €
Instruction sur le caractère des accidens auxquels les ouvriers mineurs sont exposés et la nature, des secours qui à leur administrer lorsque ces accidens ont lieu, décret du 3 janvier 1813
M.-A. Salmade
Hachette BNF
11,00 €
Assurance mutuelle contre les risques de l'émeute et de la guerre pour Paris. Projet de statuts
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
L'âge d'admission des enfants au travail industriel, le travail de demi-temps
Étienne Martin Saint-Léon
Hachette BNF
11,00 €
Le problème de la main-d'oeuvre étrangère
François Fagnot
Hachette BNF
16,00 €
Les Accidents agricoles et la Nouvelle Loi du 5 décembre 1922, conférence, Union des syndicats agricoles de l'Ile-de-France, 14 janvier 1923
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €