EAN13

9782275088471

Éditeur

Librairie générale de droit et de jurisprudence

Date de publication

22 février 2022

Collection

THESES

Nombre de pages

643

Dimensions

24 x 15,5 x 3 cm

Poids

880 g

Langue

fre

La Manifestation De La Vérité Dans Le Procès Pénal, Une Étude Comparée Entre La France Et Les États-Unis

Marie-Sophie Baud

Librairie générale de droit et de jurisprudence

Prix public : 70,00 €

<p>En droit américain, la recherche des preuves à décharge est confiée à la défense et la vérité formelle est privilégiée, car le critère du juste repose sur la qualité de la procédure. À l'inverse, le droit français confie la recherche des preuves à une autorité neutre et indépendante pour favoriser la vérité matérielle, car le critère du juste repose sur la correspondance entre la décision et le réel. Toutefois, la logique anglo-saxonne tend à influencer la conception française de la vérité et la fonction dite subversive du droit comparé permet de discuter cette évolution. Depuis peu, il s'avère en effet que les chercheurs américains, eux-mêmes, critique la logique accusatoire et redécouvrent, sans le savoir, la pensée du Doyen Cornu, selon laquelle le sentiment de justice repose sur la "Droiture du droit" mais aussi sur la "Justesse du droit". Cette critique contraste avec les évolutions législatives récentes en France, qui tendent à privilégier une logique accusatoire avec le développement de l'enquête préliminaire au détriment de l'information judiciaire. La présente thèse permet donc de prendre la pleine mesure du renouvellement doctrinal aux États-Unis et de reconsidérer, à nouveaux frais, l'évolution actuelle du procès pénal en France en proposant la revalorisation du service public de la recherche des preuves.</p><p>Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas<br />Prix Francis Durieux de l'Académie des sciences morales et politiques</p>

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