1. Droit
  2. Droit général
  3. Histoire du droit

EAN13
9782275036281
Éditeur
Librairie générale de droit et de jurisprudence
Date de publication
11 janvier 2011
Collection
DROIT SOCIAL
Nombre de pages
524
Dimensions
24 x 16 x 2,4 cm
Poids
736 g

L'Essai En Droit Privé, Contribution À L'Étude De L'Influence Du Droit Du Travail Sur Le Droit Privé - P

Sébastien Tournaux

Librairie générale de droit et de jurisprudence

Prix public : 46,65 €

L’essai constitue une technique séculaire, déjà présente en matière de vente en droit romain. Il s’est très nettement développé au cours du XXe siècle en droit du travail, mais on en trouve également des illustrations en droit de la famille, en droit pénal, en droit des sociétés. Il constitue en outre, depuis quelques décennies, un mode particulier de légifération par l’intermédiaire des lois expérimentales. Malgré cette vivacité, les tentatives de systématisation de la notion juridique d’essai sont demeurées peu nombreuses. Elles ont toutes pris pour parti d’aborder l’essai d’un point de vue fonctionnel, par des tentatives d’identification de sa nature juridique destinées à offrir une justification à la faculté de libre révocation qui accompagne l’essai. À partir du modèle le plus développé d’essai, constitué par la période d’essai du contrat de travail, la présente étude tend à rechercher les éléments caractéristiques de la notion d’essai et d’en déduire un régime juridique utile et cohérent. Prix de thèse UIMM 2009
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