EAN13

9782013762687

Éditeur

Hachette BNF

Date de publication

1 juillet 2016

Collection

Généralités

Nombre de pages

26

Dimensions

23,4 x 15,6 cm

Poids

56 g

Langue

fre

Rapport Au Nom De La Commission Pour L'Examen De La Légalité Des Mesures Fiscales Sur Le Recensement

Pamard

Hachette BNF

Prix public : 9,50 €

Rapport fait par M. Aphe Teste, au nom de la commission nommée par le conseil municipal d'Avignon, pour l'examen de la légalité des mesures fiscales sur le recensement. 1841. Extrait de la "Gazette du Midi" du 5 aout 1811, où des faits relatifs à cette séance sont soigneusement discutés et passés en revue. - Discours prononcé par M. Pamard aîné,... dans la séance du 13 aout 1841 Date de l'édition originale : 1841 Appartient à l'ensemble documentaire : PACA1 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

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