1. Droit
  2. Droit général

EAN13
9782013609753
Éditeur
Hachette BNF
Date de publication
1 décembre 2016
Collection
Sciences sociales
Nombre de pages
20
Dimensions
23,4 x 15,6 x 0,1 cm
Poids
48 g
Langue
fre

Lois Italiennes Sur Les Mines, Du 20 Novembre 1859 N° 3755, Sur Les Travaux Publics, Du 20 Mars 1865

Italie

Hachette BNF

Prix public : 9,50 €

Lois italiennes : sur les mines, du 20 novembre 1859 (n° 3755) ; sur les travaux publics, du 20 mars 1865 (n° 2248) ; sur les eaux publiques, règlement du 8 septembre 1867 (n° 3955) ; décret du 28 aout 1868 (n° 4591) ; loi du 10 aout 1884 (n° 2644) Date de l'édition originale : 1897 [Loi. 1859-11-20][Loi. 1865-03-20][Loi. 1867-09-08][Loi. 1884-08-10][Décret. 1868-08-28] Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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